Retour & échanges

Ces dispositions reprennent l’article 10 de nos Conditions Générales de Vente.

Pièces réalisées sur commande

Les créations Maison Marcelle sont fabriquées après réception de la commande, selon les spécifications communiquées par le Client : métal, taille et, le cas échéant, gravure.

Conformément à l’article L221-28 3° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Les créations réalisées sur commande, ainsi que les pièces gravées, sont donc exclues du droit de rétractation. Le Client en est informé sur chaque fiche produit et doit le reconnaître expressément avant de valider sa commande.

Droit de rétractation — quatorze jours

Pour toute pièce qui ne serait pas confectionnée selon les spécifications du Client, celui-ci dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter de pénalité, conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation.

Le Client notifie sa décision par une déclaration dénuée d’ambiguïté adressée à contact@maisonmarcelleparis.com. Il retourne la pièce sans retard excessif et au plus tard quatorze (14) jours après cette notification.

Conformément à l’article L221-23 du Code de la consommation, les frais de retour sont à la charge du Client. Le retour doit être effectué par envoi assuré à hauteur de la valeur de la pièce.

La pièce doit être retournée complète, non portée, dans son emballage d’origine et accompagnée de tous les documents remis. La responsabilité du Client peut être engagée en cas de dépréciation résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature et les caractéristiques de la pièce ; le montant remboursé est alors réduit à due concurrence.

Le remboursement intervient dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la notification. Maison Marcelle peut différer ce remboursement jusqu’à récupération de la pièce ou jusqu’à ce que le Client ait fourni une preuve de son expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Il est effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord exprès du Client.

Échange commercial — trente jours

Indépendamment des dispositions légales ci-dessus, et à titre de geste commercial, Maison Marcelle accepte l’échange de toute création, y compris réalisée sur commande, dans un délai de trente (30) jours à compter de sa réception, quelle que soit la destination de livraison.

La pièce doit être non portée, complète et dans son emballage d’origine. Les frais de retour restent à la charge du Client. En cas d’échange contre une création d’une valeur supérieure, la différence est réglée par le Client. Cet échange peut, au choix du Client, prendre la forme d’un avoir valable deux (2) ans sur l’ensemble de la collection.

Cette faculté d’échange est une facilité commerciale et ne saurait être interprétée comme une extension du droit de rétractation légal.

Mise à taille

La mise à taille des bagues et des bracelets est offerte à vie. Seuls les frais d’expédition aller et retour restent à la charge du Client.

Garanties légales

Les présentes stipulations ne privent en aucun cas le Client des garanties légales de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil), ni de la garantie commerciale d’un (1) an accordée par la Maison. Toute pièce présentant un défaut de fabrication est reprise, réparée ou remplacée sans frais, retour compris.

Pour toute demande : contact@maisonmarcelleparis.com